Passion Espace Club

Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: Passion Espace Club.

Article 2
Cette association a pour but :
- de regrouper les possesseurs d'automobiles de marque Renault Espace, quel qu'en soit le modèle,
- de participer et d'organiser des opérations et manifestations en relation avec les marques Matra et Renault,
- d'échanger des adresses, des avis, des conseils techniques, des informations sur l'entretien, la rénovation du véhicule.
- de faire connaître la marque et les modèles Renault Espace auprès du grand public.

Article 3
Le siège social est fixé à l'adresse ci dessous :

25, rue de la Libération
42720 Briennon

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau. La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4
L'association se compose de :
- Membres actifs.

Article 5
L'admission :
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. D'autre part, chaque membre actif doit s'acquitter d'une cotisation révisable chaque année, payable à chaque anniversaire de sa première adhésion.
Pour cette première année, la cotisation est fixée à : 25€

Article 6
Les membres :
- Sont membres actifs les personnes ayant pris l'engagement de verser annuellement une somme révisable chaque année.

Article 7
La qualité de membre se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications,
- Le bannissement pour conduite inappropriée sur le site ou le forum de l'association, si celui-ci existe ; ce bannissement devant être tout d'abord validé par les administrateurs du site/forum selon le règlement de celui-ci. L'intéressé pourra s'il le souhaite fournir des explications devant le bureau.

Article 8
Les ressources de l'association proviennent :
- Du montant des cotisations,
- Des subventions de l'Etat, des Départements et des Communes,
- D'organismes publics, parapublics et privés,
- De dons,
- De sponsors,
- Des ressources retirées des activités telles que définies dans l'article 2.

Article 9
Bureau :
L'association est dirigée par un Bureau qui est choisi parmi les membres candidats. Ce Bureau est élu au scrutin secret pour un an lors de l'assemblée générale par les membres du précédent bureau. Les membres sont rééligibles.
Le Bureau est composé de :
- Un président,
- Un trésorier,
- Un secrétaire.
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proposé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Président : M. Vincent Ghisse, directeur d’école, 32 rue Victor Combrez, 7501 Tournai, Belgique
Trésorier : M. Thierry De Bank, employé commercial, 25, rue de la Libération, 42720 Briennon, France
Secrétaire : Mme Sophie-Pascale Durand-Proust, informaticienne, 77 bis boulevard Maurice Berteaux, 78420 Carrières / Seine, France

Article 10:
Réunion du Bureau :
Le bureau se réunit une fois par an, sur convocation exceptionnelle du président ou d'un de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à une réunion, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Bureau s'il n'est pas majeur.
Tout membre actif peut faire part de ses opinions ou suggestions au bureau (voix consultative). Les voix prises en compte lors des votes sont celles des membres du bureau, et uniquement celles-ci.

Article 11
Assemblée générale ordinaire :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association.
Les membres actifs peuvent s'y faire représenter par une autre personne présente.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
La convocation de l'assemblée générale est adressée au moins 15 jours à l'avance et publiée sur le site de l'association. Par ailleurs, chaque membre est tenu de communiquer son adresse email afin de recevoir les convocations par ce moyen. En cas d\'impossibilité de réception d'email, le membre peut demander l'envoi d'une convocation par courrier postal, ces demandes étant étudiées au cas par cas.
Les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Toute suggestion, proposée par les membres, à l'ordre du jour sera étudiée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement à scrutin secret des membres du Bureau sortants.

Les décisions seront prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11 pour la communication de cette Assemblée Générale.

Article 13
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Carrières sur Seine, le 23 août 2008.

Le Président Le Trésorier Le Secrétaire