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[résolu] Carte Grise

Publié : 11 mai 2010, 18:29
par alain92
:oops: Bonjour a tous :cry:
Je reviens de la prefecture tres decu :evil: car pour faire la carte grise :D on me demande :!: de fournir la photographie de la carte d'identite du vendeur :?: cela vous est-il deja arrive et pour quelle raison :?:
Merci par acance de vos lumieres

édit orval, mis résolu dans le titre

Publié : 11 mai 2010, 19:53
par bricole
bonsoir
pourquoi te demande t'il la photocopie de pieces d'identite du vendeur?
je viens de faire ma carte grise (le 6mai)et il ne me l'on pas demander .
le vendeur a qui vous l'avez acheter est il le vrai vendeur ou es ce quelqu'un qui s'occupais de la vente?

Publié : 11 mai 2010, 20:34
par loalo
bonsoir
ce genre de demande de la part de la prefecture viens du fait que votre vendeur n a pas fais sa carte grise en prefecture a son nom quand il a cheteé ce vehicule
et il vous a revendu cet espacequi etait a son nom en pref
donc quand cela arrive la pref demande une copie de la CNI du nom qui est sur la carte grise ainsi qu une attestation mentionnant que la vente a ete annule pour vous la revendre a vous
voila

Publié : 11 mai 2010, 20:52
par pontiac
[quote="loalo";p="123947"]bonsoir
ce genre de demande de la part de la prefecture viens du fait que votre vendeur n a pas fais sa carte grise en prefecture a son nom quand il a cheteé ce vehicule
et il vous a revendu cet espacequi etait a son nom en pref
donc quand cela arrive la pref demande une copie de la CNI du nom qui est sur la carte grise ainsi qu une attestation mentionnant que la vente a ete annule pour vous la revendre a vous
voila[/quote]

Salut,

:arrow: 2 cartes grises a faire !...

Eh ouais... encore une arnaque !!.. de moins en moins de vendeurs indiquent qu'il y aura 2 cartes grises à faire... bah sinon ils resteraient avec leur auto sur les bras !!... :roll:

Je le répèterais jamais assez !! :arrow: avoir un certificat de non gage AVANT d'acheter l'auto !! vous êtes ainsi tout de suite fixés si les papiers sont en règles ou non...

Publié : 12 mai 2010, 07:31
par alain92
Bonjour
JE ne comprend pas car j'ai le certificat de non gage et rien n'est stipulé sur celui-ci
Merci quand meme de vos reponses
Alain

Publié : 12 mai 2010, 08:07
par pontiac
[quote="alain92";p="123977"]Bonjour
JE ne comprend pas car j'ai le certificat de non gage et rien n'est stipulé sur celui-ci
Merci quand meme de vos reponses
Alain[/quote]

Salut,

C'est toi qui l'a imprimé le certificat de non gage ? il serait bien que tu le fasse TOI MÊME... pour vérifications...

Sur ce certificat aucun nom n'apparait c'est donc facile de tromper l'acheteur...

S'ils te demande une pièce d'identité... c'est qu'il y a un soucis entre le nom du vendeur et celui du propriétaire de l'auto...

Publié : 12 mai 2010, 08:57
par alain92
Bonjour
Oui c'est moi qui est imprimé le certicat de non gage!!
Merci
Alain

Publié : 12 mai 2010, 09:08
par loalo
ca met arrive a moi aussi
j avais imprimé le non gage avec toutes les caracteristique de la carte grise je l avais eu mais l ancien vendeur avait envoyé son papier de cession en pref
tant que la carte grise n est pas faite le non gage ressort toujours au nom de l ancien proprietaire meme ci le papier de cession a ete envoye en pref
c est le preposé de la prefecture que j ai vu qui m a renseigner de tout ca
c est pour ca que pour evité tout probleme la carte grise doit etre barre devant l acheteur

Publié : 12 mai 2010, 09:11
par loalo
ne jamais acheter un vehicule avec la CG barre sauf si la vente a ete annule
dans ce cas il faut pour la prefecture la copie de la cni et une attestation mentionnant que la 1ere vente a ete annule et que le vehicule a ete revendu ensuite

Publié : 12 mai 2010, 09:39
par alain92
Bonjour
Pourtant la CG a été datée, signée, et barrée devant moi par le vendeur!

Publié : 12 mai 2010, 09:44
par loalo
donc si la CG a ete barré devant toi que le papier de cession a ete remplis au nom de la carte grise que tu as sortis le certificat de non gage etque a la pref il te demande la photocopie de la cni du vendeur
soit demande la copie de la cni au vendeur soit si tu as ete en prefecture prefere la sous pref ou vis versa
car dans ce cas ils n ont pas a te demander la copie de la cni du vendeur si tout est clair
quand tu y retourne demande pour quel motif il faut la copie de la carte d identité

Publié : 12 mai 2010, 09:46
par loalo
ou bien comme le disait bricole c est quelqu un d autre que le proprietaire qui c est occuper de la vente
verifie bien aussi toutes les donnees du papier de cession et de la carte grise et verifie bien les signatures

Publié : 17 mai 2010, 16:13
par alain92
loalo a écrit :ou bien comme le disait bricole c est quelqu un d autre que le proprietaire qui c est occuper de la vente
verifie bien aussi toutes les donnees du papier de cession et de la carte grise et verifie bien les signatures
Ca yest j'ai reussi a avoir la CG en fournissant une preuve d'achat a se rappeler pour les futurs acheteurs precautionneux
Alain

Publié : 17 mai 2010, 16:27
par loalo
salut alain92
super que tu es eu ta CG pour les autres du forum quel est la preuve d achat que tu as du fournir
d avance merci
loalo

Publié : 17 mai 2010, 18:37
par alain92
loalo a écrit :salut alain92
super que tu es eu ta CG pour les autres du forum quel est la preuve d achat que tu as du fournir
d avance merci
loalo
Bonjour
Un simple papier fait et signé par le vendeur et l'acheteur a la date de la vente reconnaissant que ce dernier certifie la vente
Voila
Comment faire pour marquer ce post comme resolu
Salut et merci de votre aide
Amitie
Alain

Re: Carte Grise

Publié : 17 mai 2010, 22:07
par Pilou29
Tu édites le premier message de ton post et tu mets [RESOLU] dans le titre

Re: [résolu] Carte Grise

Publié : 19 mai 2010, 10:58
par alain92
Bonjour
Voici un modele du document a remettre

Publié : 19 mai 2010, 12:18
par patard
Si je comprends bien tu avais bien une carte grise barrée , mais pas de certificat de vente?

Effectivement , lors d'un achat , il faut à la fois la carte grise barrée , mais aussi le certificat de vente.
Il y a un autre cas où il peut y avoir problème . Dans le cas d'un décès.
La voiture est à monsieur sur la carte grise. Madame continue à rouler avec après le décès pendant quelques jours ou quelques semaines, puis la voiture est attribuée à madame par le notaire , madame la vend à un tiers et remplit à la fois la carte grise barrée et le certificat de cession.
Au moment de vouloir obtenir la réimmatriculation au nom de l'acheteur , la préfecture refuse , au motif que la veuve à qui la voiture a été attribuée aurait du faire faire une carte grise à son nom , en payer les droits correspondant avant de pouvoir la vendre.
C'est arrivé il y a quelques semaines à un membre de ma famille.

Plus généralement faire très attention lors de l'établissement de la nouvelle carte grise , il y a souvent des erreurs de la part de la préfecture, erreur de n° de série , erreur de date de naissance du titulaire sur le papier rempli par l'employé , erreur de date du prochain controle technique, etc, je fais toujours , entre autre une photocopie de la vieille carte grise avant de la laisser à la préfecture.

Publié : 19 mai 2010, 12:27
par alain92
patard a écrit :Si je comprends bien tu avais bien une carte grise barrée , mais pas de certificat de vente?

Effectivement , lors d'un achat , il faut à la fois la carte grise barrée , mais aussi le certificat de vente.
Il y a un autre cas où il peut y avoir problème . Dans le cas d'un décès.
La voiture est à monsieur sur la carte grise. Madame continue à rouler avec après le décès pendant quelques jours ou quelques semaines, puis la voiture est attribuée à madame par le notaire , madame la vend à un tiers et remplit à la fois la carte grise barrée et le certificat de cession.
Au moment de vouloir obtenir la réimmatriculation au nom de l'acheteur , la préfecture refuse , au motif que la veuve à qui la voiture a été attribuée aurait du faire faire une carte grise à son nom , en payer les droits correspondant avant de pouvoir la vendre.
C'est arrivé il y a quelques semaines à un membre de ma famille.

Plus généralement faire très attention lors de l'établissement de la nouvelle carte grise , il y a souvent des erreurs de la part de la préfecture, erreur de n° de série , erreur de date de naissance du titulaire sur le papier rempli par l'employé , erreur de date du prochain controle technique, etc, je fais toujours , entre autre une photocopie de la vieille carte grise avant de la laisser à la préfecture.
Re
Si en fait j'ai le certificat de cession, mais l'employée un peu zelée a trouvé une legere difference entre les signature CG barrée et certificat donc demande de justificatifs.
Je viens de monter mes nouvelles plaques et ca fait drole de voir un Espace de cet age avec les nouvelles immatricuation, dailleur les CG des nouvelles immatriculations sont differentes des ancienne
Merci a tous de votre aide
Alain