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Problème carte grise....

Publié : 13 févr. 2011, 14:17
par Omega3
Salut à tous ;)

Je ne savais pas trop où poster et donc si c'est la mauvaise section désolé...

Décidément, j'ai pas de bol avec ma future acquisition.... :roll:

-Pièces introuvables (voir annonce pieces détachées)

Ensuite, problème de carte grise avec la vendeuse:

La carte grise étant au nom de M. et Mme, et les papiers remplis uniquement par Madame, la préfecture demande une photocopie de la CI de M.
Le problème, c'est que Madame est divorcée depuis 5 ans et que rien n'a été fait (sur le plan notarial) pour le véhicule..

Donc, je me retrouve coincé, car Madame s'est séparé en mauvais terme et donc il ne veut pas lui envoyer de photocopie de la CI et lui a dit "demerde-toi".

Est-ce qu'il n'y a aucun recours ? parce-que je lui ai déjà versé 2 acomptes sur ce véhicule....
Hé oui, je n'avais pas vu la carte grise dès le début (grosse erreur) et donc je ne savais pas tout ca.

Est-ce que, si Madame remplis les papiers de session de véhicule sous "M. et Mme" et qu'elle fasse les 2 signatures (la sienne et celle de son ex-mari, je sais c'est pas bien...), ca passerait au niveau de la prefecture ?

Merci pour toute info que vous pourriez me fournir ;)

J'en profite donc pour émettre un avertissement à tout le monde, ca peut leurs servir !

>>> Regardez tout de suite à quel nom est la carte grise, ca vous évitera les soucis que j'ai en ce moment !!! <<<

Re: Problème carte grise....

Publié : 13 févr. 2011, 19:35
par pontiac
Salut,

Sur le certificat de non gage ( si tu l'a sorti ), quel nom y figure ? les 2 ?

Re: Problème carte grise....

Publié : 13 févr. 2011, 23:28
par Omega3
Non, je ne l'ai pas sorti. ca peut se faire sur le net ?

EDIT: J'ai trouvé ce site:
>>> https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat

Après avoir entré les infos de la carte grise, ca me sort que ca ne correspond à aucun dossier ! :shock:

En tout cas, j'ai les papiers, et tant que c'est pas réglé, je les garde.....

Re: Problème carte grise....

Publié : 13 févr. 2011, 23:44
par TheStone
:idea: .... regardes aussi sur ce FIL :wink:

Re: Problème carte grise....

Publié : 13 févr. 2011, 23:50
par pontiac
Omega3 a écrit :Non, je ne l'ai pas sorti. ca peut se faire sur le net ?

EDIT: J'ai trouvé ce site:
>>> https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat

Après avoir entré les infos de la carte grise, ca me sort que ca ne correspond à aucun dossier ! :shock:

En tout cas, j'ai les papiers, et tant que c'est pas réglé, je les garde.....
:arrow: MP

Re: Problème carte grise....

Publié : 15 févr. 2011, 10:00
par jice
Est-ce que, si Madame remplis les papiers de session de véhicule sous "M. et Mme" et qu'elle fasse les 2 signatures (la sienne et celle de son ex-mari, je sais c'est pas bien...), ca passerait au niveau de la prefecture ?


Je suppose que la préfecture à conserver la carte grise,et dans ce cas je te déconseille vivement de tenter ce genre de chose car la tu risques te de retrouver mis en cause pour déclaration frauduleuse.(faux et usage de faux)
Voici la procédure à suivre.

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/C ... aison.html

Re: Problème carte grise....

Publié : 15 févr. 2011, 23:34
par Omega3
Merci, je vais lire tout ca ;)