Passion Espace Club

Bonjour a tous,j'aimerais savoir si d'autres personnes sont dans le même cas avec leur Espace ou un autre véhicule.
Quand j'ai acheter mon E3 il y a quelques semaines,j'ai vu qu'il n'y avais pas de certificat de conformité avec et sur la feuille verte du controle technique en remarque il y a noter;véhicule non soumis a l'obligation d'être en possession d'un certificat de conformité ou COC,code 076-4
Véhicule fournis avec car pass et demande d'immatriculation et immatriculer sans soucis.
Cette remarque était déja présente sur l'ancienne feuille verte du contrôle technique,c'est un véhicule importé en Belgique il y a deux ans.
En fouillant un peu j'ai trouver ceci; https://polinfo.kluwer.be/NewsView.aspx ... FO&lang=fr

C'est clair, pas besoin de certificat de conformité. Pas besoin de chercher des problèmes où il n'y en a pas !
Au passage : L'Europe n'a pas que des inconvénients !

C'est ce que je pense aussi mais quand j'en parle autour de moi tout le monde dis que c'est pas normal et qu'ils n'ont jamais vu ca et que je doit en avoir un.
Tu crois que nos petit poulet sont au courant vu qu'en Belgique ils ont toujours une longueur de retard

Attendons l'expertise de Vincent, grand spécialiste du racket fiscal belge.

je confirme : un véhicule qui a bénéficié d'une réception communautaire (au sens de la Communauté européenne) n'as pas besoin d'autre document que l'ancienne carte grise pour se faire (re-)immatriculer.

pour plus de précision, je reprends cette info (de votre-carte-grise.com)

"Comment déterminer si mon véhicule est en réception nationale ou communautaire ?

La réponse se situe à la ligne K sur le certificat d'immatriculation. Un numéro européen commence par une nomenclature alphanumérique (exemple : e9*2001/). A l'inverse si le champ est vide ou s'il s'agit d'un numéro simple sans la lettre e, il s'agit d'une réception nationale ou à titre isolée."

pour la partie légale : https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... -vehicules