Immatriculer un véhicule Belge, en France

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EAime
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Immatriculer un véhicule Belge, en France

Message non lu par EAime »

Bonjour à Tous,

Comme certains ont pu le comprendre, je récupère un "1" QUADRA dans les prochaines semaines.

Pour le moment, il est dans le Sud, va subir une greffe de culasse, et remonter en Hautanie ! :mrgreen:

Ce véhicule est immatriculé en Belgique, et je vais devoir faire un transfert de C.G., chose qui sera une première, pour moi ! :lol: :lol: :lol:

D'où ma question : De quels documents vais-je avoir besoin ?

Merci de vos retours ! :wink:
Renault Vel Satis Ph2 3.5L V6 Initiale 2006 - Gris Platine - 245 000km :D
Renault Espace "3" RXT 3.0 V6 PRV 1998 - Gris Titane - 143 000km
Renault Espace "1" TXE 1989 - Bleu Mandchourie - 245 000km - Offerte Téléthon 2019 :D
Renault Espace "2" 2.8L V6 RXE - 1991 - Gris Rafale - 216 000km C.G. Collection 12/2021 :D
Renault Espace "2" 2.1Dtv - 1997 - Bleu Impérial - 124 000km :D
Renault Espace "4" 2.0T / 170CV Initiale 2005 - Gris Platine - 214 000km
:twisted:
Toyota Yaris 1.5 Hybride Lounge - 2011 - Pack VIP - 98 000km. J'adore ! :D
BMW R850 RT - 2003 - Bleu Biarritz - 127 000km. Du bonheur ! :D

****Je ne réponds pas aux questions techniques envoyées par MP****

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dom89
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Re: Immatriculer un véhicule Belge, en France

Message non lu par dom89 »

il faut un certificat de conformité plus un contrôle technique à ce que je me rapoel
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Re: Immatriculer un véhicule Belge, en France

Message non lu par dom89 »

guide pour immatriculer un vehicule belge en france( copie sur le web)

Comment immatriculer une voiture Belge en en France.

Ce guide vous aide et vous détail la procédure pour immatriculer une voiture en provenance de la Belgique en France et obtenir la carte grise française de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de carte grise.Démarche N° 1 : Se rendre au service des impôts pour récupérer le Quitus Fiscal

Il faudra vous déplacer au centre des impôts afin d’obtenir le Quitus Fiscal .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des impôts la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Belge, une pièce d’identité et un justificatif de domicile.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences instaurés par l’UE en matière homologation CE et de certificat de conformité européen.

Un véhicule disposant d’un certificat de conformité européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen.

Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.



Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Faire les plaques provisoires WW

Pour pouvoir rouler temporairement avec un véhicule importé non immatriculé, il faudra demander l'immatriculation provisoire WW. Ce certificat provisoire valable 4 mois, permet de rouler en France librement dans l'attente de la carte grise définitive.

L'immatriculation provisoire (avec plaque WW) est délivrée uniquement par www.cartegrise-guichet.fr. Pour ce faire, il faudra fournir à CarteGrise-Guichet.fr , le quitus fiscal, la demande de certificat d’immatriculation, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Belge, une pièce d’identité et un justificatif de domicile.

Démarche N° 4 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir à le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Belge.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Belge
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Re: Immatriculer un véhicule Belge, en France

Message non lu par EAime »

C'est déjà plus clair !

Merci Dom ! :wink:
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Renault Espace "3" RXT 3.0 V6 PRV 1998 - Gris Titane - 143 000km
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Renault Espace "2" 2.8L V6 RXE - 1991 - Gris Rafale - 216 000km C.G. Collection 12/2021 :D
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