Bonjour a tous,j'aimerais savoir si d'autres personnes sont dans le même cas avec leur Espace ou un autre véhicule.
Quand j'ai acheter mon E3 il y a quelques semaines,j'ai vu qu'il n'y avais pas de certificat de conformité avec et sur la feuille verte du controle technique en remarque il y a noter;véhicule non soumis a l'obligation d'être en possession d'un certificat de conformité ou COC,code 076-4
Véhicule fournis avec car pass et demande d'immatriculation et immatriculer sans soucis.
Cette remarque était déja présente sur l'ancienne feuille verte du contrôle technique,c'est un véhicule importé en Belgique il y a deux ans.
En fouillant un peu j'ai trouver ceci; https://polinfo.kluwer.be/NewsView.aspx ... FO&lang=fr
Certificat de conformité ou COC
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Michco
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Certificat de conformité ou COC
Dernière modification par Michco le 17 déc. 2017, 14:31, modifié 1 fois.
Espace3 2L 16V JEO2 The race avec 247.500Km
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Pilou29
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Re: Certificat de conformité ou COC
C'est clair, pas besoin de certificat de conformité. Pas besoin de chercher des problèmes où il n'y en a pas !
Au passage : L'Europe n'a pas que des inconvénients !
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N° 2298 de septembre 1984 - le bonheur : pas d'électronique, ou presque )
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(Parti à la casse !)
Espace III Privilège 2.0 16v Proactive 2001
Le petit dernier : Avantime V6 Privilège
La puce : Twingo 2001 jaune
Pépère ; Camping Car collector Ford 1988
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Michco
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Re: Certificat de conformité ou COC
C'est ce que je pense aussi mais quand j'en parle autour de moi tout le monde dis que c'est pas normal et qu'ils n'ont jamais vu ca et que je doit en avoir un.
Tu crois que nos petit poulet sont au courant vu qu'en Belgique ils ont toujours une longueur de retard
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Pilou29
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Re: Certificat de conformité ou COC
Attendons l'expertise de Vincent, grand spécialiste du racket fiscal belge. 
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Re: Certificat de conformité ou COC
je confirme : un véhicule qui a bénéficié d'une réception communautaire (au sens de la Communauté européenne) n'as pas besoin d'autre document que l'ancienne carte grise pour se faire (re-)immatriculer.
pour plus de précision, je reprends cette info (de votre-carte-grise.com)
"Comment déterminer si mon véhicule est en réception nationale ou communautaire ?
La réponse se situe à la ligne K sur le certificat d'immatriculation. Un numéro européen commence par une nomenclature alphanumérique (exemple : e9*2001/). A l'inverse si le champ est vide ou s'il s'agit d'un numéro simple sans la lettre e, il s'agit d'une réception nationale ou à titre isolée."
pour la partie légale : https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... -vehicules
pour plus de précision, je reprends cette info (de votre-carte-grise.com)
"Comment déterminer si mon véhicule est en réception nationale ou communautaire ?
La réponse se situe à la ligne K sur le certificat d'immatriculation. Un numéro européen commence par une nomenclature alphanumérique (exemple : e9*2001/). A l'inverse si le champ est vide ou s'il s'agit d'un numéro simple sans la lettre e, il s'agit d'une réception nationale ou à titre isolée."
pour la partie légale : https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... -vehicules
DETRUITE Visa 14TRS de 1986, ça décoiffait jusqu'à 191.476 km!!! remplacée par
DETRUITE Saxo 1.4 Exclusive 1998, 218.830 km (07/20), remplacée par
NOUVEAU C1 VTI 72 S&S Feel, bleu Calvi, 2020, 80 km (07/20)
Avantime V6 24S Dynamique Vert Taïga 2002, BVM6, 199.000 km (10/20)
VENDU Grand III 2.0 16v Privilège 2001 BVM5, gris titane, 153.201 km
VENDU Espace I TXE de 1989, bleu mandchourie, 244.311 km, pour une nouvelle vie dans l'Oise
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