Bonjour
La loi prévoyait l’obligation d'immatriculer tous les véhicules en circulation dans le système SIV avant le 31/12/2020.
Un amendement supprime cette obligation.
Pour ceux qui veulent plus de détails voir par ici : L'obligation de changer d'immatriculation en 2020 annulée
et plus précisément là pour les lecteurs les plus courageux : Legifrance voir article 4
Bonne lecture
SIV et ancien numéro d'immatriculation
Modérateur : Equipe du site
Règles du forum
Nous sommes sur un forum d'entraide et de passionnés, assurez-vous avant de poster de respecter ceci:
Pour des raisons de vérification , cette partie est soumise à validation des messages par l'équipe de modération .
Toute information donnée devra être accompagné des textes et jurisprudence s'y rattachant
Nous sommes sur un forum d'entraide et de passionnés, assurez-vous avant de poster de respecter ceci:
Pour des raisons de vérification , cette partie est soumise à validation des messages par l'équipe de modération .
Toute information donnée devra être accompagné des textes et jurisprudence s'y rattachant
-
Pilou29
- Site Admin
- Messages : 13611
- Enregistré le : 10 janv. 2008, 23:37
- : : :
- Modèle : [Espace I 2.0 carburateur]
- Finition : TSE
- Année : 1984
- : : :
- 2ème modèle : [Espace III 2.0 16V BVA]
- finition : Privilège
- Année : 2001
- : : :
- 3ème modèle : [Avantime V6-24 BVM]
- Finition : AVANTIME :
- Année : 2002
SIV et ancien numéro d'immatriculation
Espace I 2000 TSE (futur collector 
N° 2298 de septembre 1984 - le bonheur : pas d'électronique, ou presque )
_____
_____
Espace II V6 Auto 1996 Bleu Boite HS
(Parti à la casse !)
Espace III Privilège 2.0 16v Proactive 2001
Le petit dernier : Avantime V6 Privilège
La puce : Twingo 2001 jaune
Pépère ; Camping Car collector Ford 1988
N° 2298 de septembre 1984 - le bonheur : pas d'électronique, ou presque )__________Espace II V6 Auto 1996 Bleu Boite HS
(Parti à la casse !) Espace III Privilège 2.0 16v Proactive 2001
Le petit dernier : Avantime V6 Privilège
La puce : Twingo 2001 jaune
Pépère ; Camping Car collector Ford 1988
-
dom89
- Fou (folle) du volant
- Messages : 7110
- Enregistré le : 11 avr. 2010, 16:54
- : : :
- Modèle : [Grand Espace III 2.2 DT]
- Finition : RTE
- Année : 1998
- : : :
- 2ème modèle : [Grand Espace III 2.2 DT]
- finition :
- Année : 1999
- : : :
- 3ème modèle : [Autre]
- Finition : [Aucun]
- Année : [Autre véhicule]
- Localisation : pas trés loin de l' A.J.Auxerre
Re: SIV et ancien numéro d'immatriculation
bonne nouvelle
GRAND ESPACE 3 2.2TD RTE 1998 582 000km
GRAND ESPACE 3 2.2TD RX 1999 255 000 km