Le Code Civil dit que "Possession vaut titre", pour un bien meuble

string(3) "797"
Modérateur : Equipe du site
Fossoyeur a écrit :Bonsoir,
Le Code Civil dit que "Possession vaut titre", pour un bien meuble
http://www.senat.fr/questions/base/2003 ... 06166.htmlFossoyeur a écrit :Cela ne me paraît pas contradictoire![]()
Quand tu immatricules un véhicule d'occasion que tu viens d'acheter, tu gardes toujours le certificat de cession avec toi ?
Et, jusqu'à nouvel ordre, ce n'est pas le Ministère de l'Intérieur qui fait les lois
p23 a écrit :....tout ça dans une propriété Allemande![]()
![]()
![]()
...
Qu'est-ce qui te fait dire ça ?p23 a écrit :....tout ça dans une propriété Allemande![]()
![]()
![]()
...
....c'est comme parler Français comme une vache Espagnole dans un champs AllemandFossoyeur a écrit :Qu'est-ce qui te fait dire ça ?p23 a écrit :....tout ça dans une propriété Allemande![]()
![]()
![]()
...
En même temps, un 4 de 2002...pub2n a écrit :p23 a écrit :....tout ça dans une propriété Allemande![]()
![]()
![]()
...
Une autre au passage pour un III :
https://www.leboncoin.fr/equipement_aut ... htm?ca=6_s
RAND ESPACE 4 2.2 DCI 150 EXPRESSION
Année : 2002
Kilométrage : 191000 km
Nombre de portes : 5
Puissance fiscale : 10 CV
Puissance din : 150 ch
Boîte de vitesse : mécanique
Énergie : Diesel
Mise en circulation : 25 / 10 / 2002
Options & équipements
Extérieur et Châssis
2 roues motrices
frein de parking automatique
lunette arrière dégivrante
peinture métallisée
radar de recul
rétroviseurs électriques et dégivrants
rétroviseurs rabattables électriquement
Intérieur
4 vitres électriques
7 places
accoudoir central avant
allume cigare
banquette coulissante
banquette fractionnable
boite 6 vitesses
climatisation automatique multi zone
configuration 7 sièges
direction assistée
ordinateur de bord
prise 12V
siège conducteur réglable hauteur
système audio CD
vitres surteintées
volant réglable en hauteur
Sécurité
ABS
airbags frontaux + latéraux.
détecteur de pluie
feux automatiques
projecteurs antibrouillard
Antivol
anti démarrage
Réparations effectuées en juin 2016
embrayage + 2 pneus avant
Réparations effectuées en septembre 2016
Distribution
Courroie d’accessoire
Vidange avec les 4 filtres (huile, air, gasoil, pollen)
2 pneus arrières
collecteur d'admission
Avec de belles photos montrant un III (Initiale ? De l'extérieur ! )
Et 2 courroies de distribution !!camion rouge a écrit :Salut
Le moteur claque( surement coussinets) , il fume mais ça marche quand meme !!!!!!!!!
Les mêmes que sur le scenic ... j'ai une mine d'or dans mon garage alorsTotor33 a écrit :De l'or..... en.....barre
Bon ce n'est pas pour nos Espaces.. mais c'est "intéressant"....![]()
![]()
![]()
Je cherchais un interrupteur de lève vitre pour le Kangoo de ma fille.. et je "tombe" sur ça !!!!
Même pas penséTotor33 a écrit :"Minedor"..... je ne puis penser que cette qualification est involontaire !!!!! lol